Mentions légales, CGV & confidentialité

Modèle à compléter (champs [À COMPLÉTER]) et à faire vérifier avant mise en ligne.

Mentions légales

Éditeur : [Nom / raison sociale] — Docteur Samer ABOUKAIS · [statut, ex. entrepreneur individuel (micro-entreprise)] · SIREN [n°] · Adresse [adresse professionnelle] · Contact : samer.aboukais@gmail.com.

Directeur de la publication : Docteur Samer ABOUKAIS.

Hébergeur : Neocities (neocities.org). Paiement : Stripe Payments Europe Ltd (stripe.com).

Conditions générales de vente (CGV)

• Produit : « Anthélie », application web d'information sur les liens climat-santé (contenu numérique fourni sans support matériel), en français et en anglais.
• Prix : 0,99 € TTC, paiement unique par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay via Stripe.
• Livraison : accès immédiat après paiement, par redirection vers la page d'accès personnelle ; un reçu est envoyé par e-mail.
• Droit de rétractation : en validant le paiement, le client demande l'exécution immédiate et reconnaît renoncer à son droit de rétractation une fois l'accès au contenu numérique délivré (art. L221-28 1° du Code de la consommation).
• Licence : usage personnel ; le lien d'accès ne doit pas être diffusé publiquement.
• Avertissement : Anthélie est un outil d'information et d'aide à la décision ; il ne constitue pas un avis médical et ne remplace ni les vigilances officielles ni une consultation.
• Support / réclamations : samer.aboukais@gmail.com — réponse sous [délai]. Droit applicable : droit français. Médiation de la consommation : [médiateur choisi].

Confidentialité

• Ce site ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée personnelle.
• Le paiement est traité par Stripe ; le vendeur ne reçoit jamais vos données bancaires. Stripe transmet au vendeur les informations de reçu (e-mail, montant) nécessaires à la comptabilité.
• L'application Anthélie fonctionne entièrement sur votre appareil : aucune donnée n'est envoyée à un serveur ; seule votre préférence de langue est mémorisée localement.
• Droits d'accès et de rectification : samer.aboukais@gmail.com.